Les documents du Conseil Municipal

2026

2025

Conseil Municipal du 17 décembre 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°89/2025 – Mise en place d’une participation dans le cadre de la protection sociale complémentaire

Délibération n°90/2025 – Recensement de la population 2026 : recrutement et rémunération des coordonnateurs communaux et des agents recenseurs

Délibération n°91/2025 – Possibilité d’engager des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2026

Délibération n°92/2025 – Renouvellement de l’adhésion de la ville au titre de l’année 2026 à divers associations et organismes

Délibération n°93/2025 – Mas Pagris : convention entre l’association des collectivités forestières des Pyrénées-Orientales, la commune de Saint-Laurent-de-Cerdans et la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda pour les travaux de réfection d’urgence d’un chemin rural (« Route de la Forêt »)

Délibération n°94/2025 – Mas Pagris : Déclaration d’Intérêt Général et d’Urgence pour l’aménagement et la sécurisation du chemin rural dit « Route de la Forêt »

Délibération n°95/2025 – Convention financière entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et la communauté de communes du Haut Vallespir pour la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme

Délibération n°96/2025 – Convention financière entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et la communauté de communes du Haut Vallespir pour la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme

Délibération n°97/2025 – Restauration scolaire : avenant n°3 à la convention de mise à disposition de service entre la communauté de communes du Haut Vallespir et la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda

Délibération n°98/2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Délibération n°99/2025 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

Procès-verbal

Conseil Municipal du 06 novembre 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°79/2025 – Lancement procédure de transfert d’office voirie de l’avenue de Fort-les-Bains dans sa totalité

Délibération n°80/2025 – Décision modificative n°2

Délibération n°81/2025 – Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements

Délibération n°82/2025 – Attribution d’une avance de subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°83/2025 – Attribution d’une avance de subvention au « Comité des œuvres sociales de la ville d’Amélie-les-Bains-Palalda »

Délibération n°84/2025 – Participation communale à l’acquisition de systèmes d’accès internet par satellite (Starlink) pour les habitants de Mas Pagris

Délibération n°85/2025 – Abandon du projet de création d’un centre thermo-ludique

Délibération n°86/2025 – Mise à disposition partielle d’un agent de la ville d’Amélie-les-Bains-Palalda auprès de la commune d’Arles-sur-Tech

Délibération n°87/2025 – Avenant n°1 au contrat de collaboration et de recherche et développement avec la société Millennium H2O

Délibération n°88/2025 – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour le service intercommunal d’assainissement d’Amélie-les-Bains-Palalda, d’Arles-sur-Tech et de Montbolo (SIAAAM)

Procès-verbal

Conseil Municipal du 22 septembre 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°61-2025 – Avenant n°2 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation d’un service de transport urbain de personnes

Délibération n°62-2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°63-2025 – Attribution d’une subvention à l’association « Souffle de liberté » pour l’année 2025

Délibération n°64-2025 – Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements

Délibération n°65-2025 – Modification de la date d’entrée en vigueur du dispositif d’un permis de louer sur l’ensemble du territoire communal d’Amélie-les-Bains-Palalda

Délibération n°66-2025 – Modification prix de vente d’un appartement

Délibération n°67-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’une couverture pour la tribune du stade et le futur terrain de padel avec installation photovoltaïque

Délibération n°68-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’une halle pour marché avec toiture photovoltaïque

Délibération n°69-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’un ou deux hangars de stockage avec toiture photovoltaïque

Délibération n°70-2025 – Autorisation de négociation de gré à gré, suite à la déclaration d’infructuosité de la consultation de concession (DSP) pour l’exploitation de parcs de stationnement et du stationnement de surface payant

Délibération n°71-2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisirs (ORIL)

Délibération n°72-2025 – Transfert de voirie de l’avenue de Fort-les-Bains à l’euro symbolique

Délibération n°73-2025 – Transfert de voirie de la rue des arbousiers dans le domaine public de la commune

Délibération n°74-2025 – Tarif de la rétrocession de la voirie pour Canigou 2 dans le domaine public de la commune

Délibération n°75-2025 – Solidarité en faveur des communes sinistrées par l’incendie des Corbières

Délibération n°76-2025 – Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’union européenne

Délibération n°77-2025 – Lancement procédure de transfert d’office voirie de l’avenue de Fort-les-Bains

Délibération°78-2025 – Motion de soutien suite au décès de Madame Caroline GRANDJEAN-PACCOUD, institutrice dans le cantal

Procès-verbal

Conseil Municipal du 24 juin 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°48-2025 – Admission en non-valeur

Délibération n°49-2025 – Provision pour créances douteuses 2025

Délibération n°50-2025 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès de la Communauté de Communes du Haut Vallespir dans le cadre des services périscolaires

Délibération n°51-2025 – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération n°52-2025 – Approbation d’une convention de partenariat et de coopération touristique

Délibération n°53-2025 – Approbation de la modification statutaire de la CCHV : compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

Délibération n°54-2025 – Remplacement de Mme Christine SITJA en tant que représentante au Conseil d’Administration du CCAS

Délibération n°55-2025 – Remplacement de Mme Christine SITJA en tant que représentante au Comité Directeur de l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°56-2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Délibération n°57-2025 – Convention de mise à disposition d’équipement entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et les associations

Délibération n°58-2025 – Modification de propriétaire pour le transfert d’office de la voirie pour Canigou 2

Délibération n°59-2025 – Convention de servitude ENEDIS : intervention sur réseau électrique (câbles souterrains)

Délibération n°60-2025 – Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) 2025-2026

Procès-verbal

Conseil Municipal du 20 mai 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°28-2025 – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission

Délibération n°29-2025 – Vente de gré à gré d’une parcelle communale

Délibération n°30-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations sportives

Délibération n°30BIS-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations culturelles

Délibération n°30TER-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations diverses

Délibération n°30QUATER-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations extérieures

Délibération n°31-2025 – Attribution d’une subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°32-2025 – CCAS : vote du compte administratif de l’exercice 2024

Délibération n°33-2025 – CCAS : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°34-2025 – CCAS résidence Gorgeon : vote du compte administratif de l’exercice 2024

Délibération n°35-2025 – CCAS résidence Gorgeon : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°36-2025 – Agence d’attractivité touristique « Amélie – País Català » : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°37-2025 – Convention d’objectifs entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et l’agence d’attractivité touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°38-2025 – Décision modificative n°1

Délibération n°39-2025 – Délégation de service public du casino municipal : rapport annuel du délégataire (exercice 2023/2024)

Délibération n°40-2025 – Instauration d’un permis de louer sur l’ensemble du territoire communal d’Amélie-les-Bains-Palalda

Délibération n°41-2025 – Changement de nom de rue à Palalda

Délibération n°42-2025 – Dénomination du musée « El Casals » à Palalda

Délibération n°43-2025 – Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) des Pyrénées-Orientales

Délibération n°44-2025 – Restauration et réhabilitation de l’Alcazar : organisation de la collecte de fonds avec la fondation du patrimoine

Délibération n°45-2025 – Donation d’une Vierge Romane à la ville

Délibération n°46-2025 – Donation d’une collection de cinéma à la ville

Délibération n°47-2025 – Motion eau

Procès-verbal

Conseil Municipal du 07 avril 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°25-2025 – Vote des taux communaux 2025

Délibération n°26-2025 – Vote du budget 2025

Délibération n°27-2025 – Déclassement du Théâtre de Verdure pour intégration dans le domaine privé de la ville

Procès-verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 19h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°24/2025 – Rapport sur les orientations budgétaires

Procès-verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h30

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°09/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°10/2025 – Compte de gestion 2024

Délibération n°11/2025 – Compte administratif 2024

Délibération n°12/2025 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l’exercice 2024

Délibération n°13/2025 – Affectation des résultats

Délibération n°14/2025 – Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

Délibération n°15/2025 – Protocole transactionnel entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et les sociétés SERI, POOLA et EIFFAGE ROUTE GRAND SUD suite au contentieux relatif aux travaux de requalification de la rue des thermes

Délibération n°16/2025 – Actualisation du plan de financement du projet de réhabilitation du gymnase et des demandes de subventions auprès de l’État, de la Région Occitanie, du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales, de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir et de l’Agence Nationale du Sport

Délibération n°17/2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°18/2025 – Sollicitation du renouvellement de la dénomination « commune touristique »

Délibération n°19/2025 – Don d’une œuvre d’art

Délibération n°20/2025 – Convention de partenariat avec la commune de Gruissan

Délibération n°21/2025 – Gestion des populations félines sans propriétaire

Délibération n°22/2025 – Retrait de la commune de Corneilla-la-Rivière du syndicat mixte Canigó Grand Site

Délibération n°23/2025 – Délégation de service public de l’aire de camping-car : rapport annuel du délégataire (exercice 2024)

Procès-verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°08/2025 – Délégation de service public pour l’exploitation de parcs de stationnement et du stationnement de surface payant

Procès-verbal

Conseil Municipal du 16 janvier 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°01/2025 – Journée de solidarité (année 2025)

Délibération n°02/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°03/2025 – Inhumation des personnes en situation d’indigence : prise en charge des frais d’obsèques

Délibération n°04/2025 – Renouvellement de l’adhésion de la ville au titre de l’année 2025 à diverses associations et organismes

Délibération n°05/2025 – Concession de travaux : construction d’un ou deux hangars de stockage avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°06/2025 – Concession de travaux : construction d’une halle pour marché avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°07/2025 – Concession de travaux : construction d’une couverture pour la tribune du stade et le futur terrain de paddel avec installation photovoltaïque

Procès-verbal

2024

Conseil Municipal du 03 décembre 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°77/2024 – Contrat de collaboration et de recherche et développement avec la société MILLENNIUM H2O

Délibération n°78/2024 – Remunicipalisation par « défusion » de l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – Haut-Vallespir – País Català »

Délibération n°79/2024 – Attribution d’une avance de subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie-les-Bains – País Català »

Délibération n°80/2024 – Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale

Délibération n°81/2024 – Attribution d’une avance de subvention au « Comité des Œuvres Sociales de la ville d’Amélie-les-Bains-Palalda »

Délibération n°82/2024 – Décision modificative n°2

Délibération n°83/2024 – Dépenses engagées sur budget 2025

Délibération n°84/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à la réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°85/2024 – Convention avec l’Associació Per a L’Ensenyament del Català (APLEC) pour l’année scolaire 2024-2025

Délibération n°86/2024 – Aide communale dans le cadre de l’adhésion à l’association « Les Couleurs de la Vie »

Délibération n°87/2024 – Délégation de service public du casino municipal : rapport annuel du délégataire (exercice 2022/2023)

Délibération n°88/2024 – Vente de gré à gré de terrains communaux

Délibération n°89/2024 – Mandat exclusif de vente d’un appartement

Délibération n°90/2024 – Convention de servitude ENEDIS – intervention sur réseau électrique (câbles aériens et accessoires en façade)

Délibération n°91/2024 – Convention de stationnement à long terme au parking du Général de Gaulle

Délibération n°92/2024 – Étude préalable en vue d’une proposition de classement au titre des sites patrimoniaux remarquables (SPR) et étude des abords des monuments historiques

Délibération n°93/2024 – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour le service intercommunal d’assainissement d’Amélie-les-Bains-Palalda, d’Arles-sur-Tech et de Montbolo (SIAAAM)

Délibération n°94/2024 – Rapport d’activités 2023 du syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan (SYDEEL 66)

Conseil Municipal du 08 octobre 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°66/2024 – Déménagement de La Poste hors les murs

Délibération n°67/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°68/2024 – Délégué à la protection des données – convention avec le CDG 66

Délibération n°69/2024 – Convention avec la CCHV constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre d’actions de formation groupées

Délibération n°70Bis/2024 – Proposition de financement des investissements par emprunt obligataire du Fonds de Tourisme Occitanie

Délibération n°71/2024 – Avenant au contrat « KILLARNEY »

Délibération n°72/2024 – Attribution d’une subvention en numéraire pour l’année 2024 à l’association « Promotion de la rousquille amélienne et arlésienne »

Délibération n°73/2024 – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition à la commune de deux façades appartenant à M. Alexandre PUIGSEGUR

Délibération n°74/2024 – Convention avec l’association Òmnium Cultural Catalunya Nord

Délibération n°75/2024 – Adhésion association « Les Amis de François de Fossa »

Délibération n°76/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Conseil Municipal du 19 juillet 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°54/2024 – Autorisation de cession d’un terrain du domaine privé de la ville

Délibération n°55/2024 – Approbation de renouvellement d’autorisation de jeux pour le casino municipal

Délibération n°56/2024 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès de la CCHV dans le cadre des services périscolaires

Délibération n°57/2024 – Convention de partenariat avec la Région Occitanie relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire

Délibération n°58/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°59/2024 – Décision modificative n°1

Délibération n°60/2024 – Perte sur créances éteintes

Délibération n°61/2024 – Indemnités pour le gardiennage des églises communales

Délibération n°62/2024 – Vente de gré à gré d’un local communal

Délibération n°63/2024 – Orientations sur le fleurissement de la commune 2024

Délibération n°64/2024 – Modification plan de financement projet réseau de chaleur

Délibération n°65/2024 – Adhésion au groupement de commandes du SYDEEL66 pour l’achat de gaz, d’électricité et services associés en matière d’efficacité énergétique

Les documents du Conseil Municipal

Les documents du Conseil Municipal

2026

Conseil Municipal du 27 avril 2026 - 18h00

Conseil Municipal du 27 mars 2026 - 18h00

Conseil Municipal du 20 mars 2026 - 18h00

Conseil Municipal du 03 mars 2026 - 18h00

Conseil Municipal du 03 février 2026 - 18h00

Décisions du Maire

2025

Conseil Municipal du 17 décembre 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 06 novembre 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 22 septembre 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 24 juin 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 20 mai 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 07 avril 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 19h00

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h30

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h00

Conseil Municipal du 16 janvier 2025 - 18h00

2024

Conseil Municipal du 03 décembre 2024

Conseil Municipal du 08 octobre 2024

Conseil Municipal du 19 juillet 2024