Les documents du conseil municipal

Les documents du Conseil Municipal

Mairie de Amélie les Bains

2025

Conseil Municipal du 07 avril 2025 - 18h00

Compte rendu sommaire

Délibération n°25-2025 – Vote des taux communaux 2025

Délibération n°26-2025 – Vote du budget 2025

Délibération n°27-2025 – Déclassement du Théâtre de Verdure pour intégration dans le domaine privé de la ville

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 19h00

Compte rendu sommaire

Délibération n°24/2025 – Rapport sur les orientations budgétaires

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h30

Compte rendu sommaire

Délibération n°09/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°10/2025 – Compte de gestion 2024

Délibération n°11/2025 – Compte administratif 2024

Délibération n°12/2025 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l’exercice 2024

Délibération n°13/2025 – Affectation des résultats

Délibération n°14/2025 – Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

Délibération n°15/2025 – Protocole transactionnel entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et les sociétés SERI, POOLA et EIFFAGE ROUTE GRAND SUD suite au contentieux relatif aux travaux de requalification de la rue des thermes

Délibération n°16/2025 – Actualisation du plan de financement du projet de réhabilitation du gymnase et des demandes de subventions auprès de l’État, de la Région Occitanie, du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales, de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir et de l’Agence Nationale du Sport

Délibération n°17/2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°18/2025 – Sollicitation du renouvellement de la dénomination « commune touristique »

Délibération n°19/2025 – Don d’une œuvre d’art

Délibération n°20/2025 – Convention de partenariat avec la commune de Gruissan

Délibération n°21/2025 – Gestion des populations félines sans propriétaire

Délibération n°22/2025 – Retrait de la commune de Corneilla-la-Rivière du syndicat mixte Canigó Grand Site

Délibération n°23/2025 – Délégation de service public de l’aire de camping-car : rapport annuel du délégataire (exercice 2024)

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h00

Compte rendu sommaire

Délibération n°08/2025 – Délégation de service public pour l’exploitation de parcs de stationnement et du stationnement de surface payant

Conseil Municipal du 16 janvier 2025 - 18h00

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°01/2025 – Journée de solidarité (année 2025)

Délibération n°02/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°03/2025 – Inhumation des personnes en situation d’indigence : prise en charge des frais d’obsèques

Délibération n°04/2025 – Renouvellement de l’adhésion de la ville au titre de l’année 2025 à diverses associations et organismes

Délibération n°05/2025 – Concession de travaux : construction d’un ou deux hangars de stockage avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°06/2025 – Concession de travaux : construction d’une halle pour marché avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°07/2025 – Concession de travaux : construction d’une couverture pour la tribune du stade et le futur terrain de paddel avec installation photovoltaïque

2024

Conseil Municipal du 03 décembre 2024

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°77/2024 – Contrat de collaboration et de recherche et développement avec la société MILLENNIUM H2O

Délibération n°78/2024 – Remunicipalisation par « défusion » de l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – Haut-Vallespir – País Català »

Délibération n°79/2024 – Attribution d’une avance de subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie-les-Bains – País Català »

Délibération n°80/2024 – Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale

Délibération n°81/2024 – Attribution d’une avance de subvention au « Comité des Œuvres Sociales de la ville d’Amélie-les-Bains-Palalda »

Délibération n°82/2024 – Décision modificative n°2

Délibération n°83/2024 – Dépenses engagées sur budget 2025

Délibération n°84/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à la réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°85/2024 – Convention avec l’Associació Per a L’Ensenyament del Català (APLEC) pour l’année scolaire 2024-2025

Délibération n°86/2024 – Aide communale dans le cadre de l’adhésion à l’association « Les Couleurs de la Vie »

Délibération n°87/2024 – Délégation de service public du casino municipal : rapport annuel du délégataire (exercice 2022/2023)

Délibération n°88/2024 – Vente de gré à gré de terrains communaux

Délibération n°89/2024 – Mandat exclusif de vente d’un appartement

Délibération n°90/2024 – Convention de servitude ENEDIS – intervention sur réseau électrique (câbles aériens et accessoires en façade)

Délibération n°91/2024 – Convention de stationnement à long terme au parking du Général de Gaulle

Délibération n°92/2024 – Étude préalable en vue d’une proposition de classement au titre des sites patrimoniaux remarquables (SPR) et étude des abords des monuments historiques

Délibération n°93/2024 – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour le service intercommunal d’assainissement d’Amélie-les-Bains-Palalda, d’Arles-sur-Tech et de Montbolo (SIAAAM)

Délibération n°94/2024 – Rapport d’activités 2023 du syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan (SYDEEL 66)

Conseil Municipal du 08 octobre 2024

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°66/2024 – Déménagement de La Poste hors les murs

Délibération n°67/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°68/2024 – Délégué à la protection des données – convention avec le CDG 66

Délibération n°69/2024 – Convention avec la CCHV constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre d’actions de formation groupées

Délibération n°70Bis/2024 – Proposition de financement des investissements par emprunt obligataire du Fonds de Tourisme Occitanie

Délibération n°71/2024 – Avenant au contrat “KILLARNEY”

Délibération n°72/2024 – Attribution d’une subvention en numéraire pour l’année 2024 à l’association “Promotion de la rousquille amélienne et arlésienne”

Délibération n°73/2024 – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition à la commune de deux façades appartenant à M. Alexandre PUIGSEGUR

Délibération n°74/2024 – Convention avec l’association Òmnium Cultural Catalunya Nord

Délibération n°75/2024 – Adhésion association “Les Amis de François de Fossa”

Délibération n°76/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Conseil Municipal du 19 juillet 2024

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°54/2024 – Autorisation de cession d’un terrain du domaine privé de la ville

Délibération n°55/2024 – Approbation de renouvellement d’autorisation de jeux pour le casino municipal

Délibération n°56/2024 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès de la CCHV dans le cadre des services périscolaires

Délibération n°57/2024 – Convention de partenariat avec la Région Occitanie relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire

Délibération n°58/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°59/2024 – Décision modificative n°1

Délibération n°60/2024 – Perte sur créances éteintes

Délibération n°61/2024 – Indemnités pour le gardiennage des églises communales

Délibération n°62/2024 – Vente de gré à gré d’un local communal

Délibération n°63/2024 – Orientations sur le fleurissement de la commune 2024

Délibération n°64/2024 – Modification plan de financement projet réseau de chaleur

Délibération n°65/2024 – Adhésion au groupement de commandes du SYDEEL66 pour l’achat de gaz, d’électricité et services associés en matière d’efficacité énergétique