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Les documents du conseil municipal

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Les documents du Conseil Municipal

Mairie de Amélie les Bains

2025

Conseil Municipal du 22 septembre 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°61-2025 – Avenant n°2 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation d’un service de transport urbain de personnes

Délibération n°62-2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°63-2025 – Attribution d’une subvention à l’association « Souffle de liberté » pour l’année 2025

Délibération n°64-2025 – Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements

Délibération n°65-2025 – Modification de la date d’entrée en vigueur du dispositif d’un permis de louer sur l’ensemble du territoire communal d’Amélie-les-Bains-Palalda

Délibération n°66-2025 – Modification prix de vente d’un appartement

Délibération n°67-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’une couverture pour la tribune du stade et le futur terrain de padel avec installation photovoltaïque

Délibération n°68-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’une halle pour marché avec toiture photovoltaïque

Délibération n°69-2025 – Attribution du contrat de concession de travaux relative à la construction d’un ou deux hangars de stockage avec toiture photovoltaïque

Délibération n°70-2025 – Autorisation de négociation de gré à gré, suite à la déclaration d’infructuosité de la consultation de concession (DSP) pour l’exploitation de parcs de stationnement et du stationnement de surface payant

Délibération n°71-2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisirs (ORIL)

Délibération n°72-2025 – Transfert de voirie de l’avenue de Fort-les-Bains à l’euro symbolique

Délibération n°73-2025 – Transfert de voirie de la rue des arbousiers dans le domaine public de la commune

Délibération n°74-2025 – Tarif de la rétrocession de la voirie pour Canigou 2 dans le domaine public de la commune

Délibération n°75-2025 – Solidarité en faveur des communes sinistrées par l’incendie des Corbières

Délibération n°76-2025 – Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’union européenne

Délibération n°77-2025 – Lancement procédure de transfert d’office voirie de l’avenue de Fort-les-Bains

Délibération°78-2025 – Motion de soutien suite au décès de Madame Caroline GRANDJEAN-PACCOUD, institutrice dans le cantal

Conseil Municipal du 24 juin 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°48-2025 – Admission en non-valeur

Délibération n°49-2025 – Provision pour créances douteuses 2025

Délibération n°50-2025 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès de la Communauté de Communes du Haut Vallespir dans le cadre des services périscolaires

Délibération n°51-2025 – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération n°52-2025 – Approbation d’une convention de partenariat et de coopération touristique

Délibération n°53-2025 – Approbation de la modification statutaire de la CCHV : compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

Délibération n°54-2025 – Remplacement de Mme Christine SITJA en tant que représentante au Conseil d’Administration du CCAS

Délibération n°55-2025 – Remplacement de Mme Christine SITJA en tant que représentante au Comité Directeur de l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°56-2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Délibération n°57-2025 – Convention de mise à disposition d’équipement entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et les associations

Délibération n°58-2025 – Modification de propriétaire pour le transfert d’office de la voirie pour Canigou 2

Délibération n°59-2025 – Convention de servitude ENEDIS : intervention sur réseau électrique (câbles souterrains)

Délibération n°60-2025 – Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) 2025-2026

Procès-verbal

Conseil Municipal du 20 mai 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°28-2025 – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission

Délibération n°29-2025 – Vente de gré à gré d’une parcelle communale

Délibération n°30-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations sportives

Délibération n°30BIS-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations culturelles

Délibération n°30TER-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations diverses

Délibération n°30QUATER-2025 – Attributions de subventions en numéraire et en nature pour l’année 2025 aux associations extérieures

Délibération n°31-2025 – Attribution d’une subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°32-2025 – CCAS : vote du compte administratif de l’exercice 2024

Délibération n°33-2025 – CCAS : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°34-2025 – CCAS résidence Gorgeon : vote du compte administratif de l’exercice 2024

Délibération n°35-2025 – CCAS résidence Gorgeon : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°36-2025 – Agence d’attractivité touristique « Amélie – País Català » : vote du budget de l’exercice 2025

Délibération n°37-2025 – Convention d’objectifs entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et l’agence d’attractivité touristique « Amélie – País Català »

Délibération n°38-2025 – Décision modificative n°1

Délibération n°39-2025 – Délégation de service public du casino municipal : rapport annuel du délégataire (exercice 2023/2024)

Délibération n°40-2025 – Instauration d’un permis de louer sur l’ensemble du territoire communal d’Amélie-les-Bains-Palalda

Délibération n°41-2025 – Changement de nom de rue à Palalda

Délibération n°42-2025 – Dénomination du musée « El Casals » à Palalda

Délibération n°43-2025 – Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) des Pyrénées-Orientales

Délibération n°44-2025 – Restauration et réhabilitation de l’Alcazar : organisation de la collecte de fonds avec la fondation du patrimoine

Délibération n°45-2025 – Donation d’une Vierge Romane à la ville

Délibération n°46-2025 – Donation d’une collection de cinéma à la ville

Délibération n°47-2025 – Motion eau

Procès-verbal

Conseil Municipal du 07 avril 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°25-2025 – Vote des taux communaux 2025

Délibération n°26-2025 – Vote du budget 2025

Délibération n°27-2025 – Déclassement du Théâtre de Verdure pour intégration dans le domaine privé de la ville

Procès-verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 19h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°24/2025 – Rapport sur les orientations budgétaires

Procès-verbal

 

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h30

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°09/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°10/2025 – Compte de gestion 2024

Délibération n°11/2025 – Compte administratif 2024

Délibération n°12/2025 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l’exercice 2024

Délibération n°13/2025 – Affectation des résultats

Délibération n°14/2025 – Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

Délibération n°15/2025 – Protocole transactionnel entre la commune d’Amélie-les-Bains-Palalda et les sociétés SERI, POOLA et EIFFAGE ROUTE GRAND SUD suite au contentieux relatif aux travaux de requalification de la rue des thermes

Délibération n°16/2025 – Actualisation du plan de financement du projet de réhabilitation du gymnase et des demandes de subventions auprès de l’État, de la Région Occitanie, du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales, de la Communauté de Communes du Haut-Vallespir et de l’Agence Nationale du Sport

Délibération n°17/2025 – Octroi de subventions dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°18/2025 – Sollicitation du renouvellement de la dénomination « commune touristique »

Délibération n°19/2025 – Don d’une œuvre d’art

Délibération n°20/2025 – Convention de partenariat avec la commune de Gruissan

Délibération n°21/2025 – Gestion des populations félines sans propriétaire

Délibération n°22/2025 – Retrait de la commune de Corneilla-la-Rivière du syndicat mixte Canigó Grand Site

Délibération n°23/2025 – Délégation de service public de l’aire de camping-car : rapport annuel du délégataire (exercice 2024)

Procès-verbal

Conseil Municipal du 18 mars 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Délibération n°08/2025 – Délégation de service public pour l’exploitation de parcs de stationnement et du stationnement de surface payant

Procès-verbal

 

Conseil Municipal du 16 janvier 2025 - 18h00

Avis

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°01/2025 – Journée de solidarité (année 2025)

Délibération n°02/2025 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°03/2025 – Inhumation des personnes en situation d’indigence : prise en charge des frais d’obsèques

Délibération n°04/2025 – Renouvellement de l’adhésion de la ville au titre de l’année 2025 à diverses associations et organismes

Délibération n°05/2025 – Concession de travaux : construction d’un ou deux hangars de stockage avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°06/2025 – Concession de travaux : construction d’une halle pour marché avec exploitation de toiture photovoltaïque

Délibération n°07/2025 – Concession de travaux : construction d’une couverture pour la tribune du stade et le futur terrain de paddel avec installation photovoltaïque

Procès-verbal

2024

Conseil Municipal du 03 décembre 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Décisions du Maire

Délibération n°77/2024 – Contrat de collaboration et de recherche et développement avec la société MILLENNIUM H2O

Délibération n°78/2024 – Remunicipalisation par « défusion » de l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie – Haut-Vallespir – País Català »

Délibération n°79/2024 – Attribution d’une avance de subvention à l’Agence d’Attractivité Touristique « Amélie-les-Bains – País Català »

Délibération n°80/2024 – Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale

Délibération n°81/2024 – Attribution d’une avance de subvention au « Comité des Œuvres Sociales de la ville d’Amélie-les-Bains-Palalda »

Délibération n°82/2024 – Décision modificative n°2

Délibération n°83/2024 – Dépenses engagées sur budget 2025

Délibération n°84/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à la réhabilitation de l’immobilier de loisirs (ORIL)

Délibération n°85/2024 – Convention avec l’Associació Per a L’Ensenyament del Català (APLEC) pour l’année scolaire 2024-2025

Délibération n°86/2024 – Aide communale dans le cadre de l’adhésion à l’association « Les Couleurs de la Vie »

Délibération n°87/2024 – Délégation de service public du casino municipal : rapport annuel du délégataire (exercice 2022/2023)

Délibération n°88/2024 – Vente de gré à gré de terrains communaux

Délibération n°89/2024 – Mandat exclusif de vente d’un appartement

Délibération n°90/2024 – Convention de servitude ENEDIS – intervention sur réseau électrique (câbles aériens et accessoires en façade)

Délibération n°91/2024 – Convention de stationnement à long terme au parking du Général de Gaulle

Délibération n°92/2024 – Étude préalable en vue d’une proposition de classement au titre des sites patrimoniaux remarquables (SPR) et étude des abords des monuments historiques

Délibération n°93/2024 – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour le service intercommunal d’assainissement d’Amélie-les-Bains-Palalda, d’Arles-sur-Tech et de Montbolo (SIAAAM)

Délibération n°94/2024 – Rapport d’activités 2023 du syndicat départemental d’énergies et d’électricité du pays catalan (SYDEEL 66)

Conseil Municipal du 08 octobre 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°66/2024 – Déménagement de La Poste hors les murs

Délibération n°67/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°68/2024 – Délégué à la protection des données – convention avec le CDG 66

Délibération n°69/2024 – Convention avec la CCHV constitutive d’un groupement de commandes pour la mise en œuvre d’actions de formation groupées

Délibération n°70Bis/2024 – Proposition de financement des investissements par emprunt obligataire du Fonds de Tourisme Occitanie

Délibération n°71/2024 – Avenant au contrat « KILLARNEY »

Délibération n°72/2024 – Attribution d’une subvention en numéraire pour l’année 2024 à l’association « Promotion de la rousquille amélienne et arlésienne »

Délibération n°73/2024 – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition à la commune de deux façades appartenant à M. Alexandre PUIGSEGUR

Délibération n°74/2024 – Convention avec l’association Òmnium Cultural Catalunya Nord

Délibération n°75/2024 – Adhésion association « Les Amis de François de Fossa »

Délibération n°76/2024 – Octroi de subventions dans le cadre de l’aide communale à l’implantation d’activités commerciales et artisanales

Conseil Municipal du 19 juillet 2024

Avis

Compte rendu sommaire

Les décisions du Maire

Délibération n°54/2024 – Autorisation de cession d’un terrain du domaine privé de la ville

Délibération n°55/2024 – Approbation de renouvellement d’autorisation de jeux pour le casino municipal

Délibération n°56/2024 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès de la CCHV dans le cadre des services périscolaires

Délibération n°57/2024 – Convention de partenariat avec la Région Occitanie relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire

Délibération n°58/2024 – Modification du tableau des effectifs

Délibération n°59/2024 – Décision modificative n°1

Délibération n°60/2024 – Perte sur créances éteintes

Délibération n°61/2024 – Indemnités pour le gardiennage des églises communales

Délibération n°62/2024 – Vente de gré à gré d’un local communal

Délibération n°63/2024 – Orientations sur le fleurissement de la commune 2024

Délibération n°64/2024 – Modification plan de financement projet réseau de chaleur

Délibération n°65/2024 – Adhésion au groupement de commandes du SYDEEL66 pour l’achat de gaz, d’électricité et services associés en matière d’efficacité énergétique